Mentions légales

Société éditrice

URL : www.case-environnement.com
Société : CASE Environnement
Forme Juridique : SARL
SIEGE SOCIAL : 8 RUE DE LA GUIFETTE NOIRE
17137 NIEUL SUR MER
CHARENTE-MARITIME
France

CAPITAL SOCIAL : 7500€
SIREN : 911925287
TVA intracommunautaire : FR95911925287
Activité : Ingénierie, études techniques (7112B)
Email : contact@case-environnement.com
Directeur de la publication et Représentant légal : M. Moriba BENGALY

Conception de contenu : Bella Ciao

URL : www.bellaciaoandco.fr
Société : Bella Ciao – Agence de communication
Tél : +33 (0)6 30 25 66 49
Email : contact@bellaciaoandco.fr

Hébergement : OVH

URL : www.ovh.com
Société : OVH
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
SIEGE SOCIAL : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SIRET : 424 761 419 00045
CAPITAL SOCIAL : 10 069 020 €
RCS : Lille Métropole 424 761 419
TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Code APE : 6311Z
Tel : +33 (0)9 72 10 10 07
Email : cil@ovh.net

Informations mises à disposition

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien du site case-environnement.com vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Tout lien hypertexte vers le site Case Environnement doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur. Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur source.

Droits d’auteur

Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement professionnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site est la propriété exclusive de case-environnement.com, ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Crédits photos